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Dernière mise à jour : 13 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination sociale : NOVELY PLACE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 8 Lotissement Saint-Joseph, Le Chemin Creux, 13250 Saint-Chamas
Immatriculation RCS : 107 974 917 R.C.S. Salon-de-Provence
Numéro de gestion : 2026B00936
Identifiant Européen (EUID) : FR1304.107974917
Président & Directeur de la publication : M. Erik Guy Hervé OELSCHLEGEL
Email : erik.oelschlegel@novelyplace.fr
Téléphone : 07 69 04 05 00

2. Activités & information réglementée (loi Hoguet)

Activités : Chasse immobilière
Carte professionnelle (CPI) : CPI 1310 2026 000 000 112 Marseille-Provence
Garantie financière & assurance responsabilité civile professionnelle : MMA IARD Assurances Mutuelles — contrat n° 150 675 383

3. Hébergement du site

Hébergeur : OVHcloud (OVH SAS)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, identité visuelle) est la propriété exclusive de Novely Place, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit, distribué ou exploité sans autorisation préalable.

5. Données personnelles (RGPD)

Les données à caractère personnel collectées via ce site font l'objet d'un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données. Le détail des traitements, finalités et droits des personnes concernées est précisé dans notre politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Novely Place adhère au service de médiation de la consommation du CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice. En cas de litige, le consommateur peut déposer sa réclamation sur le site www.cm2c.net.

7. Limitation de responsabilité

Novely Place s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Les biens et opportunités mentionnés le sont à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse erik.oelschlegel@novelyplace.fr.

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